Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATMO NORMANDIE
ATMO NORMANDIE, Association

Numéro de dépôt :
4381441
Date de dépôt :
04/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2027
ATMO NORMANDIE de ATMO NORMANDIE

Présentation de la marque ATMO NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par ATMO NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATMO NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est ATMO NORMANDIE, Association domicilié(e) 3 Place de la Pomme d'or - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BADINA ET ASSOCIES, M. Charles-André CAZES domicilié(e) 50 Rue Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France.

La marque ATMO NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMO NORMANDIE arrivera à expiration en date du 4 août 2027.

ATMO NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : INCUB'AIR , 13 R incub'air by Atmo Normandie


ATMO NORMANDIE, Association - 3 Place de la Pomme d'or - 76000 - ROUEN - France


CABINET BADINA ET ASSOCIES, M. Charles-André CAZES - 50 Rue Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Télécommunications ; Diffusion de matériel audio et vidéo sur l'internet ; Fourniture d'accès à des bases de données ; Transmission numérique et électronique de données, son, images, contenu audio et vidéo ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production et réalisation de vidéos, de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches scientifiques sur la qualité de l'air ; recherches techniques ; recherches techniques sur la qualité de l'air ; information et communication sur la qualité de l'air ; location d'appareils et instruments scientifiques ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; services d'études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; services de surveillance et d'alerte en matière de qualité de l'air.